Marque enregistrée - Marque en non vigueur

François d'Allaines
François d'Allaines, sarl

Numéro de dépôt :
3815547
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2021
François d\'Allaines de François d\'Allaines

Présentation de la marque François d'Allaines

Déposée par voie électronique le 18 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) François d'Allaines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « François d'Allaines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) François d'Allaines domicilié(e) 2 Impasse du Meix du cray - 71150 - DEMIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 185 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François d'Allaines domicilié(e) 2 Impasse du Meix du cray - 71150 - DEMIGNY - France.

La marque François d'Allaines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque François d'Allaines est expirée depuis le 18 mars 2021.

François d'Allaines a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES GAUDART , FRANCOIS D'ALLAINES


François d'Allaines, sarl - 2 Impasse du Meix du cray - 71150 - DEMIGNY - France - SIREN 482185527


François d'Allaines - 2 Impasse du Meix du cray - 71150 - DEMIGNY - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.